Mode d’emploi Petites villes de demain

Fiche de ressource — annuaire urbanisme | Droit des sol

Description

Mode d’emploi du programme, notamment pour le passage de la convention d’adhésion à une convention-cadre pouvant valoir ORT. Cette ressource est publiée ou portée par ANCT. Elle est classée dans « Petites villes de demain (PVD) — programmes, données & projets » sur annuaire urbanisme | Droit des sol.

Catégorie :Revitalisation urbaine — friches, ORT, Action Cœur de Ville & Petites villes
Sous-catégorie :Petites villes de demain (PVD) — programmes, données & projets
Producteur / auteur : ANCT
Type : Site web
Statut : Actif
Domaine : anct.gouv.fr

Liens externes

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