INVENTAIRE DES COURS D'EAU DE CHARENTE — ARTICLE R.214-1

Fiche de ressource — annuaire urbanisme | Droit des sol

Description

Inventaire départemental des cours d'eau au sens de la police de l'eau, mis à jour périodiquement. Elle est classée dans « Charente : AEP, rivières, plans d’eau & assainissement » sur annuaire urbanisme | Droit des sol.

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