Données urbanisme & SIG — cadastre, PLU, servitudes, risques, API & cartes

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PARCELLES CADASTRALES — API CARTO IGN / CADASTRE · PLAN CADASTRAL INFORMATISÉ — CADASTRE DATA.GOUV.FR · FILIATIONS DE PARCELLES — DOCUMENTS DE FILIATION INFORMATISÉS DGFiP…
DOCUMENTS D'URBANISME — GÉOPORTAIL DE L'URBANISME · ZONAGE PLU / PLUi — API CARTO GPU · PRESCRIPTIONS SURFACIQUES DU PLU — API CARTO GPU…
PLANIFICATION, LOI LITTORAL, LOI MONTAGNE ET HISTORIQUE — API ALN · PROCÉDURES DE DOCUMENTS D'URBANISME — DOCURBA · ARTIFICIALISATION DES SOLS ET ZAN — PORTAIL NATIONAL…
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RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ INTERCOMMUNAL — RLPI GRANDANGOULÊME · DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN — DPU / DPU RENFORCÉ GRANDANGOULÊME · DROIT DE PRIORITÉ — GRANDANGOULÊME…
PROJETS SOUMIS À ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE · DONNÉES ESSENTIELLES DE LA COMMANDE PUBLIQUE — DECP
RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES — API GÉORISQUES · RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILES — GÉORISQUES · ZONAGE SISMIQUE — GÉORISQUES…
CARTES DE BRUIT STRATÉGIQUES — BASE NATIONALE · PPRT — GÉORISQUES · INSTALLATIONS CLASSÉES — ICPE / SEVESO…
QUALITÉ DE L'EAU POTABLE — HUB'EAU · HYDROMÉTRIE — HUB'EAU · PIÉZOMÉTRIE ET NIVEAUX DES NAPPES — HUB'EAU…
MASSES D'EAU SOUTERRAINES — SANDRE RAPPORTAGE 2022 · AIRES D'ALIMENTATION DE CAPTAGES — SANDRE · RESTRICTIONS SÉCHERESSE — VIGIEAU…
ZONES DE COMPÉTENCE EN ALIMENTATION EN EAU POTABLE — CHARENTE · ZONES ALIMENTÉES PAR UNE MÊME RESSOURCE AEP — CHARENTE · INVENTAIRE DES COURS D'EAU DE CHARENTE — ARTICLE R.214-1…
PLANS D'EAU BCAE 10 M — BASSIN DU CLAIN · PAR7 — COMMUNES CONCERNÉES PAR L'EXTENSION DES BANDES À 10 M DANS LE CLAIN · PAR7 — BANDES VÉGÉTALISÉES 10 M LE LONG DE LA CHARENTE…
REGISTRE PARCELLAIRE GRAPHIQUE — RPG · BCAE 2 — ZONES HUMIDES ET TOURBIÈRES · BCAE 4 — COURS D'EAU ET BANDES TAMPONS…
NATURA 2000 — DIRECTIVE HABITATS · NATURA 2000 — DIRECTIVE OISEAUX · ZNIEFF DE TYPE I…
MONUMENTS HISTORIQUES — BASE MÉRIMÉE / POP · ATLAS DES PATRIMOINES — MINISTÈRE DE LA CULTURE · ZONES DE PRÉSOMPTION DE PRESCRIPTION ARCHÉOLOGIQUE — ZPPA NOUVELLE-AQUITAINE…
RÉFÉRENTIEL NATIONAL DES BÂTIMENTS — RNB · BASE DE DONNÉES NATIONALE DES BÂTIMENTS — BDNB OPEN · DIAGNOSTICS DE PERFORMANCE ÉNERGÉTIQUE — DPE ADEME
BD TOPO — IGN · BD FORÊT — IGN · ALTIMÉTRIE — API GÉOPLATEFORME IGN…
DEMANDES DE VALEURS FONCIÈRES — DVF · DVF+ — CEREMA · PROPRIÉTAIRES PERSONNES MORALES — FICHIERS DGFiP…
AUTORISATIONS D'URBANISME — SITADEL · TAXE D'AMÉNAGEMENT — DÉLIBÉRATIONS ET TAUX
ÉTABLISSEMENTS ET ENTREPRISES — API RECHERCHE D'ENTREPRISES · RÉPERTOIRE SIRENE — API INSEE · RÉSEAU ÉLECTRIQUE — ENEDIS OPEN DATA…
PROJETS ÉOLIENS REFUSÉS, EN INSTRUCTION OU RÉALISÉS — CHARENTE · PARCS PHOTOVOLTAÏQUES AU SOL — CHARENTE · UNITÉS DE MÉTHANISATION — CHARENTE…
ZONES AGRICOLES DÉFAVORISÉES — CHARENTE · PETITES RÉGIONS AGRICOLES — CHARENTE
BANQUE DU SOUS-SOL — BRGM / INFOTERRE · SCHÉMA RÉGIONAL DES CARRIÈRES — GISEMENTS D'INTÉRÊT NATIONAL
Identifier une parcelle et replacer le terrain dans son contexte d'urbanisme, de risques et de contraintes.
BASE PERMANENTE DES ÉQUIPEMENTS — INSEE BPE · DOSSIER COMPLET COMMUNAL — INSEE
SIGENA — DREAL NOUVELLE-AQUITAINE · OPEN DATA DDT DE LA CHARENTE — DDT16 · OPEN DATA GRANDANGOULÊME…
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