Département de la Charente & ATD16

Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente

Jeu open data « Périmètres Espaces Naturels Sensibles (ENS) Département de la Charente » publié par Département de la Charente.

Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente

Jeu open data « Zones de Préemption Espaces Naturels Sensibles (ZPENS) du Département de la Charente » publié par Département de la Charente.

Trouver le règlement PLU d’un terrain

Identifier une parcelle et replacer le terrain dans son contexte d'urbanisme, de risques et de contraintes.

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc — Département de la Charente

Jeu open data « Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc — Département de la Charente » publié par Département de la Charente.

Déclaration d'acquisition de biens issus du réemploi / matières recyclées — ATD16

Jeu open data « Déclaration d'acquisition de biens issus du réemploi / matières recyclées — ATD16 » publié par Agence Technique Départementale de la Charente.

Déclaration d'acquisition de biens issus du réemploi / matières recyclées — ATD16 (version 2)

Jeu open data « Déclaration d'acquisition de biens issus du réemploi / matières recyclées — ATD16 (version 2) » publié par Agence Technique Départementale de la Charente.