Monuments historiques avec référence, appellation, adresse, protection, classement ou inscription, dates et parfois références cadastrales ou coordonnées.
Patrimoine, archéologie, sites & abords protégés
Cartographie des protections patrimoniales et archéologiques : monuments, abords, sites patrimoniaux et autres couches culturelles.
Périmètres de présomption archéologique pouvant déclencher une saisine de l'État selon le projet. Données : zone, géométrie, arrêté et seuil lorsqu'ils sont publiés.
Périmètres des sites patrimoniaux remarquables et informations de protection associées.
Identifier une parcelle et replacer le terrain dans son contexte d'urbanisme, de risques et de contraintes.
Périmètres de protection des abords et périmètres délimités des abords lorsqu'ils sont publiés.
Périmètres des sites classés au titre de la protection des monuments naturels et des sites.
Périmètres des sites inscrits.
Enceintes servant de référence aux servitudes AC2 liées aux sites classés ou inscrits.
Assiettes de servitude liées au voisinage des cimetières.